Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Insérer l’URL définitive du site] les présentes mentions légales.
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1. Éditeur du site
L’édition du Site est assurée par l’élevage canin L’Arche des dogues de Noely, dirigé par Monsieur Jeremy CAVRIL et Madame Delphine CAVRIL.
- Emplacement : 59297 Villers-Guislain Hauts de France
- Numéro SIREN : 930 053 319
- Responsables de la publication : Delphine et Jeremy Cavril
- Contact : [Insérer votre adresse e-mail de contact ou téléphone]
2. Conception et Réalisation
Le site internet a été conçu et réalisé par :
Shinka Web – Monsieur Hakim AMARA
- Adresse : 229 rue Saint Honoré, 75001 Paris
- Site web : https://shinka-web.fr
3. Hébergeur du site
L’hébergement du Site est assuré par la société Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Contact : https://www.hostinger.fr/contact
4. Activité
Le site a pour vocation la présentation de l’élevage canin « L’Arche des dogues de Noely », de ses reproducteurs et de ses portées. Aucune vente en ligne n’est réalisée directement sur le site. La réservation et l’achat de chiots se font directement auprès de l’éleveur, conformément à la réglementation en vigueur sur la vente d’animaux domestiques.
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, photographies, logos) est la propriété exclusive de L’Arche des dogues de Noely, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit des propriétaires de l’élevage.
6. Données Personnelles et Cookies
L’éditeur s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).
A. Cookies et Statistiques Dans une démarche de respect de la vie privée, ce site utilise la solution de mesure d’audience Independent Analytics. Cette solution a la particularité de ne déposer aucun cookie sur votre appareil et de ne pas collecter de données personnelles identifiables (telles que votre adresse IP complète) à des fins de pistage publicitaire.
B. Formulaire de contact Les informations recueillies via le formulaire de contact (géré par Fluent Forms) sont transmises à l’éleveur uniquement dans le but de répondre à votre demande.
- Base légale : Le consentement (article 6.1.a du RGPD).
- Durée de conservation : Par mesure de sécurité et d’hygiène numérique, les données issues des formulaires de contact sont supprimées automatiquement après 30 jours.
C. Vos droits Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail ou via le formulaire de contact du site.